Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEAU DE NOS CAMPAGNES DE RACE NORMANDE, ELEVE EXCLUSIVEMENT AUX PRODUITS LAITIERS
GADY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96617872
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
CONDE S/NOIREAU
Date d'expiration :
22/03/2006

Présentation de la marque VEAU DE NOS CAMPAGNES DE RACE NORMANDE, ELEVE EXCLUSIVEMENT AUX PRODUITS LAITIERS

Déposée le 22 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) GADY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CONDE S/NOIREAU), la marque française « VEAU DE NOS CAMPAGNES DE RACE NORMANDE, ELEVE EXCLUSIVEMENT AUX PRODUITS LAITIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GADY domicilié(e) La Cosnardière MONTCHAMP, 14350 LE BENY BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 658 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GADY - France.

La marque VEAU DE NOS CAMPAGNES DE RACE NORMANDE, ELEVE EXCLUSIVEMENT AUX PRODUITS LAITIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617872.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEAU DE NOS CAMPAGNES DE RACE NORMANDE, ELEVE EXCLUSIVEMENT AUX PRODUITS LAITIERS est expirée depuis le 22 mars 2006.

GADY a également déposé les autres marques suivantes : LE LAITIER , LE VODELAIT , LE BEAUVILLAIS , LE VEAU DES 4 SAISONS DE RACE NORMANDE ELEVE A BASE DE PRODUITS LAITIERS , LE VEAU DE JADIS , LE VEAU DU BOCAGE DE RACE NORMANDE, ELEVE EXCLUSIVEMENT AUX PRODUITS LAITIERS , LE VEAU GRAND-MERE , MAITRE VEAU DE RACE NORMANDE ELEVE A BASE DE PRODUITS LAITIERS , CEREALVO


GADY Société Anonyme - La Cosnardière MONTCHAMP, 14350 LE BENY BOCAGE - France - SIREN 338658289


S.A. GADY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Veau Viande de veau. Découpe de viande de veau. Tous les produits précités étant issus d'un élevage traditionnel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.